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• Et naturellement, votre client décide où ira l’argent s’il en reste au décès du bénéficiaire (ses propres enfants, un organisme de charité, une autre fiducie au bénéfice de son chat...). Une fiducie peut aller loin, et prévoir, par
exemple, que l’enfant, tant qu’il est aux prises avec un problème de drogue, recevra moins d’argent ou pas du tout. Mais s’il présente un test prouvant qu’il n’a pas rechuté depuis un certain nombre de semaines, les prestations recommenceront. Tout cela est possible.
L’imagination du planificateur successoral et du client créeront la meilleure fiducie pour son héritier.
Considération purement personnelle, cependant: je mets en garde les parents qui voudront contrôler leur patrimoine sans raison après leur décès. Leur héritier pourrait en être négativement affecté. Ils devraient se deman- der si la rédaction du testament lui permettra de comprendre leur intention réelle.
Autant que possible, ils devraient lui parler de leurs volontés de leur vivant. J’ai vu des
héritiers être très offusqués de la mise en place d’une fiducie censée les aider. Parfois, ce mal est nécessaire, d’autres fois, il donne fausse- ment l’impression d’être enchaîné et contrôlé. Il faut donc prendre quelques instants pour y penser du point de vue de celui qui reçoit.
Bénéficiaire d’assurance vie
Si l’on prend soin de faire appel aux méca- nismes évoqués plus haut, il faut évaluer qui sera le bénéficiaire des assurances vie.
Un contre-exemple parle de lui-même : monsieur a nommé sa conjointe bénéficiaire d’une assurance vie de 1M$. La conjointe décède avant lui, son bénéficiaire rem- plaçant est son fils. Dans le testament, il a décidé de ne pas donner d’argent à son enfant avant son 30e anniversaire. Le béné- ficiaire de l’assurance vie aurait donc dû être la succession (et non le fils) afin que les règles du testament s’appliquent au mil- lion de dollars reçu de l’assurance. Comme il ne l’a pas prévu, le fils recevra la presta-
tion intégrale de l’assurance vie peu après le décès.
Flexibilité
Je reviens, enfin, sur le fait que chaque personne a une réalité qui lui est propre. Le meilleur des conseillers ne pourra se substituer au client, car c’est lui seul qui a une vision claire de la situation.
Votre client devrait prendre le temps de mesu- rer l’effet de l’outil qu’il aura choisi. Il devrait ima- giner l’histoire de ses bénéficiaires après son décès et se demander si cela leur convient.
Et devant la multitude de scénarios qui se dessineront, il devrait essayer, autant que pos- sible, de donner de la flexibilité à son testament. Il peut demander à son juriste de permettre au liquidateur et au fiduciaire d’agir selon la situa- tion réelle au moment de son décès. C
Ioav Bronchti, notaire, est conseiller principal, planification successorale, à la Financière Banque Nationale.
Illustration : Freepik.com
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